Conditions Générales de Vente


1 : Préambule
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part,  Mme Cléry, inscrite au RCS de Sens sous le numéro 522643121,
2 rue de la porte du bois - 89300 Joigny.

  ci-après dénommée "BBSTEESHIRTS.FR" et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de BBSTEESHIRTS.fr (www.BBSTEESHIRTS.FR.fr) ci-après dénommées l'utilisateur.

2 : Champs d' application
Les présentes conditions générales s'appliquent à toute vente de produits présentés sur le site www.bbsteeshirts.fr. Toute commande effectuée auprès de Mme cléry doit obligatoirement entraîner la validation des conditions générales de vente.

Les photos des produits sont présentées à titre indicatif et peuvent varier légèrement de la réalité.

Dans le cas où l’une des fiches produit serait incomplète, il appartient à tout intéressé d’adresser un courriel formulant une demande d’informations complémentaires sur un produit au service client. Le client qui passe une commande sans avoir exercé cette faculté déclare donc être en possession de toutes les informations nécessaires à la finalisation de sa commande.

Les informations relatives aux produits sont fournies sous réserve d’erreur typographique.

3.1 : Les stocks
L'état des stocks mentionnés sur le site bbsteeshirts.fr le sont à titre indicatif , la mise à jour se fait en temps réel, toutefois il est possible que deux clients commande le dernier tee-shirt d'une série en même temps. Dans ces conditions Mme cléry  s'engage à proposer un nouveau délai de livraison dépendant des propres délais du fournisseur à l'un des deux clients dans le cas ou le tee-shirt commandé n'est plus disponible chez mon fournisseur. Dans le cas ou le tee-shirt n'est plus réédité, Mme cléry  s'engage à procéder à un remboursement sous forme de bon d'achat ou à annuler la commande et rembourser le client dans les plus brefs délais.

3.2 : La livraison et les délais
Concernant les délais, bbsteeshirts.fr s'engage à remettre la commande à la poste (colissimo ou mondial relay)entre 4 et 10 jours ouvrés à partir du jour ou le paiement est validé par l'organisme financier qui gère les encaissements de cartes de crédits.

Lors de la livraison, en cas de perte, Mme cléry  s'engage à effectuer un remboursement uniquement après que le transporteur ait officiellement déclaré en perte les produits commandés.

Dans le but de sécuriser tous les envois, les tee-shirts sont envoyés dans de grandes enveloppe en collissimo ou colis avec numéro de suivi. Si le client n'est pas présent lors de la livraison, le facteur laissera un avis de passage invitant celui-ci à aller retirer sa commande à la poste restante la plus proche.
Quand le colis sera préparé et finalisé, un courriel pour effectuer le choix du point Mondial Relay (suivi et remise contre signature) vous sera envoyé sur votre boite e-mail.

Ensuite vous recevrez le suivi de votre colis par e-mail.

4 : Validation du Contrat
Le contrat de vente est considéré comme conclu uniquement une fois le compte du client débité pour les paiements par carte de crédits.

4.1 : Commander
Lorsque vous arrivez sur le site bbsteeshirts.fr, la page d'accueil vous expose directement les dernières sorties ainsi que tous les produits  mis en vente et ceci sur plusieurs pages.

Sur le menu du haut, vous trouverez aussi les différentes catégories proposées par bbsteeshirts.fr. Une fois la catégorie de votre choix sélectionnée, vous arrivez sur une page vous exposant tous les produits la concernant.

Pour faire l'acquisition d'un produit, il vous suffit alors de cliquer sur la fiche produit de votre choix.

Vous arrivez enfin sur la page de commande.  vous avez la possibilité de choisir la taille du textile.

Le résultat de vos choix s'affiche automatiquement dans le petit encadré situé a droite.

Pour passer commande, il vous suffit de cliquer sur le bouton "acheter" dans l'encadré du support choisi, juste en face de la taille désirée.

Votre commande ira automatiquement dans votre panier ; vous pouvez ensuite continuer vos achats tranquillement et faire de même pour d'autres modèles.

Pour chaque modèles sélectionnés, le panier se remplit dans le menu « Mon panier » situé en haut à droite de l'écran. A tout moment on peut annuler une sélection en cliquant sur la petite croix rouge.

Une fois le panier remplit, il reste à passer commande en cliquant sur le bouton situé en dessous du panier dans le menu « Mon panier ». Passer commande implique que le client doit , fournir ses adresses de livraison et de facturation exactes, vérifier le montant exacte qui lui sera facturé comprenant le prix TTC de chaque article ainsi que le prix TTC des frais de port et ensuite cliquer sur Paypal (au cas ou celui-ci aurait un compte Paypal) ou bien cliquer sur une carte de crédit afin d'être envoyé vers une page de paiement sécurisée.

Une facture vous sera envoyé par mail.

4.2 : le paiement sécurisé
Le paiement en ligne des produits par carte bancaire est réalisé par l'intermédiaire de Stichting.Mollie payments adresse : Keizersgracht 126 - 1015 CW -Amsterdam pays-bas.  (paiement carte bancaire sécurisé). Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. 

 

Mollie ne transmettent pas les informations relatives au paiement par carte bancaire sauf, si nécessaire, en cas de réclamation dûment exprimée portant sur une transaction particulière.

Le client déclare disposer de toutes les autorisations nécessaires pour un paiement par carte de crédit lors de la validation de sa commande. En cas de suspicion de fraude, Mme cléry  se réserve le droit d'entamer une procédure d'information complémentaire envers un client en lui demandant différents justificatifs et, suite à cette procédure, d'annuler ou de suspendre toute commande ou livraison et ceci même en cas d'autorisation de paiement 

 délivré par Paypal ou ComNPay.

5 : Faculté de rétractation réservée aux particuliers
L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. L'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état d'origine. Le retour des produits
doivent être retournés dans leur état d'origine.

Les frais de retour de vos articles sont à votre charge (envoi via mondial relay ou autre transporteur).

6. Garanties
Tous nos tee-shirts sont garantis contre les défauts de fabrication. En cas de produit défectueux, le client peut demander un échange ou un remboursement.

 

7 : Loi informatique et liberté
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant, Mme cléry  garantie au client un respect total des informations confidentielles enregistrées sur les supports informatiques.

Mme cléry  s'engage à ne divulguer aucune information susceptible de permettre à des tiers de connaître les données confidentielles au sens de la loi informatique et liberté.

8. Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Les modifications seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le site.

9. Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi Française. En cas de litige, les tribunaux d'Auxerre seront compétents.

Mme cléry- 2 rue de la porte du bois  -
89300 Joigny - Tél. : 06 08 83 08 79.
Info@bbsteeshirts.fr

Responsable : Mme. Cléry Carine

Autoentrepreur  . SIRET : 522 643 121 R.C.S. de SENS.

 

Numéro de T.V.A Intracommunautaire :
FR35522643121

Siège social : 2 rue de la porte du bois -
89300 Joigny.